Une IA pour la propriété intellectuelle, avec chaque invention dans vos murs

Avant le dépôt, une invention n’est jamais plus en sécurité que le dernier endroit où elle a été envoyée. Sūveryn donne à votre équipe PI une IA pour les déclarations d’invention, l’état de la technique et les notifications de l’office, sur un serveur qui vous appartient. Inventions non déposées, secrets d’affaires et stratégie contentieuse ne quittent jamais le cabinet.

Rejoindre la liste d’attente Comment ça marche

sūveryn indique quelles caractéristiques de la revendication l’examinateur juge absentes de deux documents de l’état de la technique, avec les références. — Exemple avec des dossiers fictifs · cliquez pour agrandir

Une invention non déposée n’a sa place qu’à un seul endroit

La nouveauté s’apprécie au regard de ce qui a été rendu accessible au public avant la date de dépôt. Envoyer une déclaration d’invention à un service d’IA dans le cloud ne la rend pas publique, mais la place sur les serveurs d’un autre, sous ses conditions de conservation et d’entraînement. C’est un risque qu’aucun client ne devrait avoir à peser. Avec sūveryn, la déclaration, les projets et chaque question à leur sujet restent sur vos propres serveurs.

Les secrets d’affaires exigent des dispositions raisonnables

Selon la directive européenne sur le secret des affaires, une information n’est protégée comme secret d’affaires que si son détenteur a pris des dispositions raisonnables pour la garder secrète. La confier à un service d’IA externe se concilie mal avec cette exigence. Garder l’IA sur votre propre serveur est la disposition raisonnable la plus simple qui soit.

Le contrôle par l’architecture, pas par le contrat

Beaucoup de produits d’« IA juridique » sont des wrappers : une interface à leur marque qui transmet vos questions et vos fichiers au modèle d’une autre entreprise, souvent dans une autre juridiction. Leur réponse à la confidentialité est un contrat : une région UE, une clause contre l’entraînement, un délai de conservation. Le CCBE le dit ainsi : « Moins nous contrôlons le stack, plus nous devons garantir le contrôle par des obligations contractuelles » et « nous fier aux promesses d’un fournisseur ». Sūveryn prend l’autre voie. Rien ne quitte votre cabinet, il n’y a donc rien à négocier, et vous pouvez le prouver : passez-le en mode isolé (air-gapped) et il continue de fonctionner.

	Un wrapper d’IA typique	Sūveryn
Où tourne le modèle	Sur les serveurs du fournisseur du modèle	Sur votre serveur, dans votre propre cabinet
Qui reçoit vos documents	L’éditeur de l’outil et le fournisseur du modèle	Personne en dehors du cabinet
Ce qui protège vos données	Des clauses contractuelles : région, conservation, pas d’entraînement	L’architecture : rien ne sort, même en mode isolé
Pouvez-vous vérifier ce qu’il fait	Code fermé	Code open source et limites publiées
Fonctionne sans connexion internet	Non	Oui
Si le fournisseur change ses conditions ou arrête	Le service change ou s’arrête	Le code (AGPL) et les modèles (Apache 2.0) restent chez vous
Réponses vérifiées par rapport aux sources	Dépend du produit	Chaque citation vérifiée par rapport à son passage ; sommes calculées par le serveur

Ce que les équipes PI en font

Poser des questions sur une déclaration d’invention, l’état de la technique et la notification de l’office ensemble, avec références de page
Résumer notifications de l’office, oppositions et rapports d’expertise (les fichiers très longs sont pour l’instant lus dans leurs parties les plus pertinentes)
Rédiger des premières réponses aux notifications et des lettres aux clients, exportées vers Word
Préparer des questions de contrefaçon et de validité sur des contrats de licence et des dépôts antérieurs
Regrouper les documents de chaque affaire dans un dossier propre

Des réponses que vous pouvez vérifier, pas seulement croire

Un avocat ne peut pas utiliser une réponse qu’il ne peut pas retracer. Chaque réponse de sūveryn cite les passages sur lesquels elle s’appuie, avec la page, et ouvre chaque passage avec la phrase concernée surlignée. Chaque citation est vérifiée par rapport à son propre passage : un montant, une date ou un nom qui n’y figure pas est signalé. Les sommes sont calculées par le serveur, pas par le modèle. Le barreau attend des avocats qu’ils vérifient les résultats de l’IA avant de s’y fier ; une référence de page fait de cette vérification une minute de travail plutôt qu’un après-midi. Et le texte d’un document n’est jamais traité comme une instruction, si bien qu’une phrase cachée dans une pièce adverse ne peut pas orienter la réponse.

Le point 3.2 de la notification de l’office, avec la phrase qui fonde la réponse surlignée et la vérification de la citation. — Exemple avec des dossiers fictifs · cliquez pour agrandir

Ce que dit le barreau

Les barreaux européens vont dans le même sens. Le Guide technique sur l’utilisation des outils et modèles d’intelligence artificielle par les avocats du CCBE (27 mars 2026) dit de l’installation sur site : « Pour les avocats, c’est la solution la plus sûre en matière de respect de la confidentialité. » Pour les services en nuage, il relève que « les données quittent l’environnement de l’utilisateur », ce qui « peut poser des problèmes de confidentialité ». Les obligations déontologiques sous-jacentes figurent dans le guide du CCBE sur l’utilisation de l’intelligence artificielle générative par les avocats (2 octobre 2025). Avec sūveryn, les données confidentielles restent dans le cabinet : sur vos propres serveurs, sous votre propre contrôle d’accès, sans tiers qui les reçoit ou les conserve.

Pour l’associé gérant : la question que les inventeurs poseront

Les inventeurs et les juristes PI d’entreprise veulent savoir où va leur déclaration d’invention avant son dépôt. Avec sūveryn, la réponse est courte : elle reste sur notre propre serveur, et nulle part ailleurs. C’est une raison de choisir votre cabinet, pas une note de bas de page dans la lettre de mission. Commencez par un pilote sur un dossier clôturé.

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Pour l’IT : ce qui tourne où

Sūveryn est livré avec deux modèles open-weight, Qwen3.8-27B et Mistral Small 3.2, et vos collaborateurs choisissent le modèle à chaque conversation. Aucun fournisseur de modèle ne voit votre travail. Il tourne sur un seul serveur équipé d’un GPU NVIDIA de 24 Go (classe RTX 4090).

Le menu des modèles : les deux modèles open-weight sur le serveur du cabinet, et le choix entre réponses rapides et approfondies. — Exemple avec des dossiers fictifs · cliquez pour agrandir

Un serveur dans votre cabinet ou votre salle serveur : un GPU NVIDIA de 24 Go (classe RTX 4090 ; une carte pour station de travail en usage 24 h/24), 8 cœurs, 64 Go de RAM, 2 To NVMe. Dimensionné pour 10 utilisateurs au plus, dont 4 posent une question en même temps.
Livré comme une appliance : le système d’exploitation, PostgreSQL, l’authentification Keycloak et le serveur de modèles, configurés ensemble.
Deux modes réseau, imposés par l’appliance elle-même : connecté uniquement à des destinations approuvées, ou entièrement isolé (air-gapped).
Les modèles arrivent sous forme de paquets signés que l’appliance vérifie avant de les installer.
Code open source (AGPL) et un document d’architecture publié, limites connues comprises, pour que votre équipe puisse vérifier ce qu’il fait.

Vous préférez le faire héberger par votre prestataire IT plutôt que dans votre propre cabinet ? Il faut alors un GPU pour centre de données ; contactez-nous d’abord.

Une ouverture radicale au service de la confidentialité

Le code de sūveryn est open source, chacun peut donc l’examiner : votre équipe IT, une société de sécurité externe, un associé sceptique. C’est précisément le but. Un outil qui contient des dossiers couverts par le secret professionnel ne devrait pas exiger une confiance aveugle. Le code est public ; vos données, jamais. Lisez le Manifeste Sūveryn pour comprendre pourquoi nous construisons ainsi.

Questions fréquentes

Utiliser une IA dans le cloud sur une invention en détruit-il la nouveauté ?

Pas automatiquement : une communication confidentielle n’est pas une divulgation publique. Mais l’invention se retrouve sur les serveurs d’un tiers, sous ses conditions, et c’est à vous de montrer qu’elle est restée confidentielle. Avec sūveryn, il n’y a rien à montrer.

Peut-il lire les dessins de brevet ?

Il lit le texte de chaque page, scans compris. Le texte contenu dans de petites images, comme les références numériques d’un dessin, peut lui échapper.

Quelles langues ?

L’interface fonctionne en français, en néerlandais et en anglais ; les modèles lisent des documents dans ces trois langues et en allemand.

Quand sera-t-il disponible ?

Sūveryn est en développement. Inscrivez-vous sur la liste d’attente pour un pilote sur un dossier clôturé.